La plupart de mes clients ont des comptes en France : livret A, LDD, PEL, PEA, Assurance vie, etc. Lorsque je fais un bilan financier, je revois et optimise ces différents comptes avec eux. Faut-ils les garder, les fermer, les diminuer ? Pourquoi, comment, quelles sont les conséquences ? Il serait trop long de faire un article sur l’ensemble de ces comptes donc nous allons commencer par parler de l’assurance vie.
Tout d’abord, il ne faut pas confondre assurance vie en France et life insurance aux États-Unis. La traduction de life insurance est assurance décès en français. J’ai fait déjà fait plusieurs articles sur les life insurance aux États-Unis.
Une assurance vie est un compte défiscalisé qui suit certaines règles. Plutôt que de lister toutes les règles ici, je vous renvoie à cette page https://www.patrimea.com/fr/assurance-vie/fiscalite
Quelles sont les conséquences d’avoir une assurance vie en France lorsque l’on est résident américain ?
L’erreur que les Français font le plus souvent est de ne pas déclarer leur assurance vie au fisc américain ou de ne la déclarer que dans le FBAR. Il faut absolument déclarer votre assurance vie, dans le FBAR, le formulaire 8938 (suivant les montants) ET dans votre déclaration de revenus. L’absence de déclaration de ces comptes est considérée comme de l’évasion fiscale et les pénalités peuvent être élevées… jusqu’à 100% de la somme !
Attention, les fonds de votre assurance vie sont traités de manière particulière par l’IRS. Ils sont considérés comme PFIC – passive foreign investment corporation dans la grande majorité des cas. La déclaration comme PFIC ne peut pas se faire via turbotax et est compliquée. Vous serez imposé sur les plus-values latentes à la plus haute tranche d’impôts (37% en 2021) – Formulaire 8621. Consultez un comptable (CPA) franco-américain.
De manière générale, les comptes défiscalisés en France (PEA, Assurance vie, PEE, PEL, etc.) deviennent fiscalisés aux US.
Pour toutes ces raisons, le conseil que je donne à mes clients qui vont rester aux US plus de cinq ans est de diminuer leur assurance vie et de transférer l’argent aux US. D’autant que les retours sur investissements des assurances vie ne sont pas très bons. Cet argent pourra approvisionner des comptes défiscalisés ici et potentiellement rapporter plus. Tant que vous n’êtes pas de nationalité américaine, il est intéressant de garder votre assurance vie ouverte, car vous avez pris date et il y a des avantages fiscaux après un certain nombre d’années.
N’hésitez pas à bloquer mon calendrier pour discuter de votre situation particulière.
Votre conseiller,
Guillaume
