Voilà le premier article d’une série d’articles qui couvriront les questions à se poser quand on quitte les États-Unis. Je propose aussi une conversation/présentation gratuite tous les mercredis à 12:45 PST pour les personnes qui retourne en France dans les trois ans.

Je précise que je ne suis ni avocat fiscaliste ni comptable (CPA) et que selon votre situation, il peut y avoir des subtilités. Ces articles n’ont pas pour but d’être complètement exhaustifs, mais de vous donner les grandes lignes sur les sujets à creuser.

Quitter les États-Unis avec une Green Card

Contrairement à une croyance populaire, vous ne perdez pas automatiquement votre Greencard quand vous quittez les États-Unis, même si vous êtes à l’étranger depuis plus de un an. Vous pouvez passer plusieurs années en dehors des États-Unis et ne jamais perdre votre Greencard.

En revanche, vous prenez le risque de la perdre. Il est possible que le douanier vous dise que c’est la dernière fois que vous rentrez aux États-Unis avec votre Green Card.

Y a-t-il des moyens de quitter les États-Unis et d’être sûr de garder sa Green Card ?

Oui, via le permit re-entry. Le permit re-entry vous permet de quitter les États-Unis pour deux ans avec la garantie de ne pas perdre votre Green Card. Il est renouvelable deux fois mais attention, il y a des délais à respecter.

Vous ne le saviez peut-être pas, mais un compteur s’est déclenché lorsque vous avez reçu votre Green Card… Ce compteur est de 8 ans. Si vous perdez ou rendez votre Greencard après 8 ans, vous pouvez être soumis à une exit tax. Les 8 ans inclus la première année donc, par exemple, si vous avez eu votre Greencard en 2020 – peu importe la date – l’anniversaire des 8 ans arrive au 1er janvier 2027.

L’exit tax

Les critères pour être soumis à l’exit tax

Pour être soumis à l’exit tax, il faut avoir été en Green Card depuis plus de 8 ans sur les quinze dernières années et la perdre ou la rendre.

Autrement dit, au bout de 7 ans en Green Card, il faudra probablement vous poser la question de prendre la double nationalité ou de rendre votre Green Card.

Attention, les 8 ans ne dépendent pas de la date précise d’obtention de la Green Card, mais de l’année où vous avez eu votre Green Card. Que vous l’ayez eu en janvier ou en décembre ne change rien.

Vous devrez remplir le formulaire 8854 pour déterminer si vous serez soumis à l’exit tax ou pas.

Les critères suivants ne sont pas cumulatifs, si vous répondez à un de ces critères vous serez considéré covered expatriate donc soumis à l’exit tax.

1. Votre patrimoine mondial net individuel est supérieur à $2 millions de dollars ou $4 millions de dollars si vous êtes mariés. Attention, ce chiffre comprend d’éventuels comptes et biens immobiliers en dehors des États-Unis.

2. La moyenne annuelle de votre imposition « net income tax » sur les cinq dernières années est supérieure à $171,000 (2020) – total de votre imposition sur les 5 ans / 5 –

3. Certifier d’être à jour dans le paiement et la déclaration de vos impôts sur les cinq dernières années – formulaire 8854. C’est souvent là où se situe le problème pour les français qui n’ont pas ou mal déclaré leur compte : notamment les investissements dans les comptes d’assurance vie.

Calcul de l’exit tax

Le calcul de l’exit tax peut être compliqué surtout si vous recevez une pension, mais pour simplifier, le calcul se fait en vendant « virtuellement » l’ensemble de vos actifs (hors 401k) au prix du marché – fair market value. L’imposition se fera uniquement sur les plus-values – capital gain – pas sur l’ensemble de la somme. Il s’agit de vos actifs mondiaux donc le calcul comprend aussi d’éventuel biens immobiliers ou actifs en France. Il y a aussi un abattement ajusté sur l’inflation de $737,000 (2020) sur les plus-value.

N’essayez pas de faire le calcul précis par vous-même car il y a des subtilités, faites appel à un comptable/ CPA.

Pour aller plus loin, voilà ce que l’IRS dit sur le sujet https://www.irs.gov/individuals/international-taxpayers/expatriation-tax

Les prochains articles parleront de ce qu’il se passera avec vos comptes, votre retraite et comment préparer les démarches à faire en France.

Votre conseiller,

Guillaume

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