Voilà le troisième et dernier article de notre série quitter les États-Unis. La partie 1 parlait de la greencard et de l’exit tax et la partie 2 explorait les options du 401k. Dans cet article, nous parlerons d’autres comptes (IRA, Roth IRA, 529, Brokerage), des RSUs et des démarches à faire en France. Cet article n’a pas pour but d’être exhaustif et de couvrir toutes les possibilités, mais il vous donnera des pistes de recherche.
Lorsque vous quittez les États-Unis, vous n’aurez plus accès aux fonds mutuels et ETFs que vous utilisiez dans vos comptes. Vous pouvez les garder et les vendre, mais vous ne pourrez plus les acheter. Vous pourrez toujours acheter des actions.
Avant de partir, vous aurez donc deux options pour vos IRAs si vous utilisez des fonds :
- Ne rien faire et vous assurez que les fonds que vous utilisez peuvent être garde jusqu’a votre retraite. Si ce n’est pas le cas, vous pouvez utiliser des target funds qui deviendront de plus en plus sécurisés à l’approche de la retraite. Le chiffre indiqué dans le nom de ces fonds correspond à la date de votre retraite. L’argent grossira sans impôts en France et aux États-Unis.
Liste de target date mutual fund - Retirer l’argent. Attention, suivant le type de comptes vous aurez des pénalités sur l’ensemble de la somme retirée ou sur les plus-values.
Pour le 529 (compte qui permet d’économiser pour payer l’école privée ou l’université), vous pouvez soit retirer l’argent avec pénalité sur les plus-values, soit le garder si vous pensez que votre enfant fera une université américaine plus tard. Les fonds ne peuvent pas être utilisés pour une université française.
Pour votre compte titre – brokerage account, vous pouvez le garder aux États-Unis, mais il n’y a pas d’avantages fiscaux a le faire. Je conseille en général d’ouvrir un compte titre en France une fois résident.
Pour les RSUs et ESPP, il est intéressant de faire une simulation avec un CPA (Comptable) pour calculer ce qu’il faudra faire. Il y a trop de subtilités pour avoir une réponse globale. Ça dépend de la situation de chacun et des montants en jeu. Une fois résident Français, vous serez soumis à l’impôt français sur les plus-values – 30% ou le barème progressif – vous devrez aussi faire une déclaration d’impôt américaine. Un système de crédit d’impôt entre les deux pays vous permettra de ne pas être doublement imposé.
Si vous les revendez avant de partir, la somme totale peut vous faire passer à une tranche d’imposition supérieure. Attention, il y a l’imposition fédérale et étatique lorsque vous les revendez aux États-Unis alors qu’il n’y a que l’impôt fédéral si vous n’êtes plus résident américain.
La situation des stock options est plus complexe, il vous faudra parler à un comptable Franco-Americain.
L’administration française a mis en place un simulateur de retour en France. Il est bien fait donc, plutôt que de lister toutes les démarches à faire en France, je vous invite à le consulter en suivant ce lien https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R43958
Il y a un délai de carence de 3 mois avant d’être pris en charge par la couverture santé française, pour éviter ce délai, vous pouvez soit commencer à cotiser à la CFE https://www.cfe.fr/assurance-sante dans les 6 mois (3 mois en période de Covid) qui précèdent votre départ, soit prendre une assurance-santé internationale.
Voilà qui conclut notre série sur les différentes choses auxquelles réfléchir quand on décide de quitter les États-Unis.
Bon retour à vous !
Votre conseiller,
Guillaume
