J’ai eu plusieurs conversations ces derniers mois avec des Français voulant retourner en France. J’ai donc décidé de faire une série d’articles sur le sujet qui couvrira les questions à se poser quand on quitte les États-Unis.

Je précise que je ne suis ni avocat fiscaliste ni comptable (CPA) et que selon votre situation, il peut y avoir des subtilités. Ces articles n’ont pas pour but d’être complètement exhaustifs, mais de vous donner les grandes lignes sur les sujets à creuser.

Quitter les États-Unis avec une Green Card

Contrairement à une croyance populaire, vous ne perdez pas automatiquement la Greencard quand vous quittez les États-Unis, même pour plus de 6 mois. Vous pouvez passer plusieurs années en dehors des États-Unis et ne jamais perdre votre Greencard.

En revanche, vous prenez le risque de la perdre. Il est possible, le douanier vous dise que c’est la dernière fois que vous rentrez aux États-Unis avec votre Green Card.

Y a-t-il des moyens de quitter les États-Unis et d’être sûr de garder sa Green Card ?

Oui via le permit re-entry. Le permit re-entry vous permet de quitter les États-Unis pour deux ans avec la garantie de ne pas perdre votre Green Card. Attention, il y a des délais à respecter.

Vous ne le saviez peut-être pas, mais un compteur s’est déclenché lorsque vous avez reçu votre Green Card. Ce compteur est de 8 ans. Si vous perdez ou rendez votre Greencard après 8 ans, vous pouvez être soumis à une exit tax.

L’exit tax

Les critères pour être soumis à l’exit tax

1. Pour être soumis à l’exit tax, il faut avoir été en Green Card depuis plus de 8 ans sur les quinze dernières années et la perdre ou la rendre.

Autrement dit, au bout de 7 ans en Green Card, il faudra probablement vous poser la question de prendre la double nationalité ou de rendre votre Green Card.

Attention, les 8 ans ne dépendent pas de la date précise d’obtention de la Green Card, mais de l’année où vous avez eu votre Green Card. Que vous l’ayez eu en janvier ou en décembre ne change rien.

Vous devrez remplir le formulaire 8854 pour déterminer si vous serez soumis à l’exit tax ou pas.

Les critères suivants ne sont pas cumulatifs, si vous répondez à un de ces critères vous serez considéré covered expatriate donc soumis à l’exit tax.

2. Votre patrimoine mondial net individuel est supérieur à $2 millions de dollars ou $4 millions de dollars si vous êtes mariés. Attention, ce chiffre comprend d’éventuels comptes et biens immobiliers en dehors des États-Unis.

3. La moyenne de votre imposition sur les cinq dernières années est supérieure à $168,000 (2019).

4. Certifier d’être à jour dans le paiement et la déclaration de vos impôts sur les cinq dernières années – formulaire 8854.

Calcul de l’exit tax

Le calcul de l’exit tax peut être compliqué surtout si vous recevez une pension, mais pour simplifier, le calcul se fait en vendant « virtuellement » l’ensemble de vos actifs au prix du marché – fair market value. L’imposition se fera uniquement sur les plus-values – capital gain – pas sur l’ensemble de la somme.

N’essayez pas de faire le calcul vous-même, car il y a des subtilités, faites appel à un comptable – CPA.

Les prochains articles parleront du 401k, des RSUs/Stocks options et des démarches à effectuer pour préparer votre retour.

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